Haut-Rhin, journal l'ALSACE

Sur la RD83, un couple de retraités contrôlé par les douanes avec 200 fossiles dans son véhicule

Cette importante quantité de fossiles a été saisie par les douanes, dans la région de Mulhouse, en décembre. Le couple d’automobilistes ne disposait pas de justificatifs de détention, d’importation et de circulation de ces biens « culturels » datant de plusieurs millions d'années.

Ça s’est passé en décembre, sur la RD83 dans la région de Mulhouse. La brigade de surveillance des Trois Frontières observe un véhicule utilitaire qui semble bien chargé. L’équipe décide d’inspecter cette voiture qui se dirige vers Strasbourg.

En fouillant le véhicule, les douaniers découvrent une très importante quantité de fossiles, 200 environ. Les agents prélèvent lesdits fossiles et les transmettent à un expert paléontologue de l’Université de Strasbourg.

Pas de doute : l’expert paléontologue confirme que 67 de ces fossiles sont des biens « culturels ». Il en dresse un inventaire : ammonites, fossiles de plantes, de poissons, d’oursins, de rostres d’animaux, de trilobites… Les fossiles en question datent du Paléozoïque (de -538 à -252 millions d’années), du Mésozoïque (-252 à -66 millions d’années), du Cénozoïque (à partir de -66 millions d’années jusqu’à nos jours). Ces biens sont soumis à des justificatifs de détention, d’importation, de circulation. Mais voilà : le couple de retraités qui circule à bord du véhicule n’est en mesure de fournir aucun de ces justificatifs. Les deux retraités déclarent revenir d’une bourse aux minéraux à Belfort. L’ensemble des 67 fossiles litigieux a donc fait l’objet d’une saisie.

La direction nationale des douanes explique que des objets de ce type sont échangés via les réseaux sociaux entre collectionneurs et revendeurs. On les trouve également dans les bourses aux fossiles ou sur des plateformes de vente en ligne. Les fossiles saisis proviennent de différents pays (Maroc, Madagascar, Brésil, Liban, États-Unis). Certains sont très rares. Ils pourraient être remis au département des collections paléontologiques de l’Université de Strasbourg, « dans le but de sensibiliser le public aux enjeux éthiques, culturels et environnementaux que peut soulever la commercialisation d’un patrimoine universel (allant parfois jusqu’au pillage et à la destruction de sites paléontologiques) », indique la direction des douanes à Paris.

L'échantillonnage saisi présenté ici peut vous sembler anodin mais pour vous mettre en garde, nous vous rappelons que la vente de fossiles dont vous ne pouvez pas apporter la preuve de possession légale est considérée comme revente d'objets volés (recelés).

Si la vente est tolérée par certains organisateurs d'expositions ou de bourses, elle ne dispense pas de la justification de détention légale (autorisation du propriétaire, certificat de vente d'un vendeur patenté, etc.

Relisez le régime juridique sur le site: ICI

Nous avons toutefois demandé des précisions auprès des organismes concernés, nous vous informerons des réponses.